Nous faisons nôtre le principe suivant que nous empruntons au site IMEL du CRDP de l'Académie de Grenoble.

Droits d'utilisation

Par souci de permettre au milieu éducatif, une libre utilisation des documents présents sur ce service dans un cadre non commercial et dans une perspective strictement d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique, les responsables de ce site ainsi que les titulaires de droits de propriété intellectuelle portant sur les créations qu'il contient, accordent, sous réserve bien entendu du respect du droit moral des auteurs (mention du nom et respect de l'esprit initial), à l'ensemble des utilisateurs dépendant de l'Education Nationale de la Recherche et de la Technologie (personnel administratif, enseignants, élèves) :

Toutes utilisations autres que celles mentionnées ci-dessus, notamment commerciale, sont strictement exclues.